Bureau , Statuts et règlement

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Bureau , Statuts et règlement intérieur du Moto Club
Le Bureau et ses élus.

Le bureau est composé :

Président; DERAEDT Roger

Secrétaire; En Recherche

Trésorière; Deraedt Catherine


Mise à jour informatique et Facebook ; DERAEDT Roger


ASSOCIATION : loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 aout 1901


Article 1 – Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 , ayant pour titre : Moto club les frelons69.

Article 2 – Objet

Cette association a pour objet : l’organisation et :ou la participation à toute manifestation en liaison avec la moto , la promotion des loisirs à moto , la fourniture des biens et services à ses membres , la mise en œuvre de toutes actions de nature à resserrer les liens entre adhérents et sympathisants.

Article 3- Siege social

Le siège social est fixé : 13, rue Antoine Lumière 69008 Lyon
Il pourra être transféré en tout autre lieu sur simple décision du conseil d’administration.

Article 4 – Durée

La durée de cette association est illimitée

Article 5 – Composition – Cotisation

L’association se compose de ;

Membres actifs ou adhérents
Membres d’honneur
Membres bienfaiteurs

Tous les membres actifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale. Tous les adhérents à jour de leur cotisation participent a l’assemblée générale avec voix délibérative.

Article 6 – Adhésion

L’adhésion de nouveaux membres est soumise a l’acceptation du conseil d’administration. Le règlement intérieur précise les modalités d’adhésion.

Article 7 – Perte de la qualité de membre


La qualité de membre se perd ;

Par décès

Par démission

Par non-paiement de la cotisation

Par exclusion prononcée par le conseil d’administration, qui statue souverainement, pour faute grave, comportement portant préjudice matériel ou moral à l’association ou de nature à nuire à la bonne réputation de l’association, infraction aux statuts ou au règlement intérieur.

Article 8- Moyens de ressources

Les ressources de l’association comprennent :

Le montant des cotisations
Les produits des activités
Les subventions des collectivités publiques et organismes habilités
Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur


Article 9 – Administration

L’association est administrée par un conseil d’administration composée de 50 membres au maximum élus pour un an par l’assemblée générale.

Article 10 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale est composée des membres à jour de leurs cotisations.

L’assemblée générale se réunit une fois par an, dans un lieu défini par le conseil d’administration, ou chaque fois que la moitié au moins des membres à jour de leur cotisation le demande. La date de l’assemblée générale est signalée aux adhérents un mois avant la tenue de celle-ci. Tout membre de l’association peut faire inscrire une ou plusieurs questions à l’ordre du jour de générale, en envoyant sa demande deux semaines avant la date de tenue de l’assemblée générale.

L’ordre du jour doit être transmis aux adhérents une semaine avant la tenue de celle-ci

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels de l’année écoulée (bilan, compte de résultat) à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée générale désigne les membres du conseil d’administration, valide les comptes de l’association et le budget prévisionnel, et définit les orientations de l’association.

Le quorum et la majorité sont définis dans l’article 16.

Les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs sont invités a l’assemblée générale.


Article 11- Assemblée générale extraordinaire.

Suite à la demande de la moitié plus un des membres actif à jour de leur cotisation, le bureau doit convoquer une assemblée générale extraordinaire , suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou dissolution de l’association.

Le quorum et la majorité sont définis dans l’article 16.


Article 12 _ Bureau

Le conseil d’administration élit chaque année en son sein un bureau composé obligatoirement d’un nombre impair de personnes (3 )

-d’un(e) président(e)

- d’un(e) trésorier(e)

-d’un(e) secrétaire

En cas d’empêchement , le conseil d’administration désigne soit le trésorier soit le secrétaire pour remplacer temporairement le président , qui dispose alors des mêmes pouvoirs.


Article 13 – Bureau et conseil d’administration

Le bureau ou le conseil d’administration, se réunit chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige.

Il est tenu d’un procès-verbal des séances qui sera communiqué aux membres de l’assemblée générale.

Le conseil d’administration gère toutes les affaires et le patrimoine de l’association, dans le respect des présents statuts et dans les termes de la loi.

Le quorum et la majorité sont définis dans l’article 16.

Le bureau est l’organe exécutif du conseil d’administration.


Article 14 – Règlement intérieur

Le règlement intérieur est une obligation et il est établi par le conseil d’administration.


Article 15 – Fonctions, rôles et attributions.

Les fonctions d’un membre du bureau, d’un membre du conseil d’administration, les rôles ou attributions de chaque adhérent, sont définis dans le règlement intérieur.


Article 16 – Votes et modalités des prises de décisions.

Tout vote est procédé à main levée. La présence ou représentation de la moitié plus un des membres est nécessaire pour que l’instance puisse valablement délibérer. Chaque membre peut donner pouvoir à un autre membre de l’association de son choix pour le représenter. Un mandataire ne peut détenir plus d’un pouvoir. Toutes les décisions sont prises à la majorité des voix.

En cas de partage c’est la majorité des voix issue du bureau qui est prépondérante.


Article 17 – Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.


Article 18 – Dissolution

L’association sera réputée dissoute par un vote de l’assemblée générale extraordinaire dans ce sens à la majorité des membres présents ou représentés.


Article 19 – Liquidation – Dévolution des biens.

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.


Article 20 – Réunions

Les lieux des réunions sont fixés par le conseil d’administration ou le bureau.
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